{"id":6396,"date":"2024-06-25T07:27:31","date_gmt":"2024-06-25T07:27:31","guid":{"rendered":"https:\/\/qualirion.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2025-11-27T11:54:27","modified_gmt":"2025-11-27T11:54:27","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/qualirion.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Propri\u00e9t\u00e9 du site web<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et du commerce \u00e9lectronique (ci-apr\u00e8s, \u00ab LSSI \u00bb), nous vous informons que le pr\u00e9sent site web\/ (ci-apr\u00e8s, le \u00ab Site Web \u00bb ou le \u00ab Portail \u00bb) est la propri\u00e9t\u00e9 de QUALIRION SOFTWARE SOLUTIONS S.L.<\/strong>, titulaire du N.I.F. B-66384884<\/strong>, inscrite au registre du commerce de Barcelone, tome 44.510<\/strong>, folio 137<\/strong>, feuille num\u00e9ro 458256<\/strong>, inscription 1<\/strong>, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Carrer Font de Sant Pere n\u00ba14, 08500 Vic (Barcelone).<\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Utilisation du portail<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    Liens<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    L\u00e9gislation applicable<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    <\/p>

    Dans le cas o\u00f9 l\u2019une des dispositions contenues dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales serait d\u00e9clar\u00e9e nulle, il sera proc\u00e9d\u00e9 au retrait ou au remplacement de celle-ci. En tout \u00e9tat de cause, ladite d\u00e9claration de nullit\u00e9 n\u2019affectera pas la validit\u00e9 du reste des dispositions contenues dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales. <\/p>

    <\/p>

    <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Propri\u00e9t\u00e9 du site web Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et du commerce \u00e9lectronique (ci-apr\u00e8s, \u00ab LSSI \u00bb), nous vous informons que le pr\u00e9sent site web\/ (ci-apr\u00e8s, le \u00ab Site Web \u00bb ou le \u00ab Portail \u00bb) est la propri\u00e9t\u00e9 de QUALIRION SOFTWARE SOLUTIONS S.L., titulaire du N.I.F. 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